Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) annonce l’ouverture de deux bureaux temporaires à Paris, en prévision des Jeux Olympiques de Paris 2024.
Ces bureaux serviront à gérer les litiges et les affaires de dopage qui pourraient survenir pendant les Jeux, offrant des services essentiels pour garantir le bon déroulement des compétitions.
Le TAS aura, donc, deux structures temporaires essentielles.
Chambre ad hoc du TAS
La Chambre ad hoc du TAS sera en charge de la résolution des litiges juridiques survenant pendant les Jeux Olympiques. Cette structure a été un élément crucial lors de chaque édition des Jeux Olympiques d’été et d’hiver depuis 1996, ainsi que lors d’autres événements sportifs majeurs. La Chambre ad hoc offre un accès gratuit à des services de résolution des litiges, assurant des décisions rapides, parfois dans les 24 heures en cas d’urgence, afin de respecter le calendrier des compétitions.
Chambre Anti-dopage du TAS
Créée pour la première fois lors des Jeux Olympiques de Rio 2016, la Chambre Anti-Dopage du TAS se consacrera aux affaires de dopage. Elle statuera sur les cas soumis par l’International Testing Agency (ITA) en conformité avec les règles antidopage du Comité International Olympique (CIO).
Les présidents de chambre et les arbitres choisis pour ces missions sont des professionnels expérimentés dans le domaine du droit du sport, des règlements antidopage et de l’arbitrage, garantissant ainsi une expertise de haut niveau.
Ces initiatives montrent l’engagement du TAS à assurer des Jeux Olympiques équitables et bien régulés. En facilitant des décisions rapides et justes, ces bureaux temporaires joueront un rôle crucial dans le maintien de l’intégrité et de l’équité pendant les compétitions.
Localisation et fonctionnement
Les deux bureaux temporaires seront situés au sein du Tribunal Judiciaire de Paris, dans le 17e arrondissement, et fonctionneront du 16 juillet 2024 au 11 août 2024. Le TAS remercie le Tribunal Judiciaire de Paris et le Comité d’organisation de Paris 2024 pour leur collaboration et la mise à disposition des locaux nécessaires à ces opérations.
Composition des Chambres
Chambre ad hoc du TAS
– Président : M. Michael Lenard OLY, USA
– Co-Présidente : Dr. Elisabeth Steiner, Autriche
– Co-Présidente : Mme Carole Malinvaud, France
Arbitres présents à Paris :
– Hon. Dr. Annabelle Bennett AC SC, Australie
– Me Carine Dupeyron, France
– Me Laila El Shentenawi, Égypte
– Dr. Hamid Gharavi, France/Iran
– Me Lars Hilliger, Danemark
– Prof. LU Song, Chine
– M. Roberto Moreno, Paraguay
– Philippe Sands KC, Royaume-Uni/France
– Mme Kristen Thorsness OLY, USA
Arbitres disponibles à distance:
– Me Raphaëlle Favre Schnyder, Suisse
– Dr. Heiner Kahlert, Allemagne
– Dr. Leanne O’Leary, Royaume-Uni/Nouvelle-Zélande
Chambre Anti-Dopage du TAS
– Président : M. Ivo Eusebio, Suisse
– Président adjoint : M. David W. Rivkin, États-Unis
Arbitres :
– M. John Boultbee, Australie
– Prof. Matt Mitten, États-Unis
– Juge Martina Spreitzer-Kropiunik, Autriche
– Juge Mark Williams SC, Australie
Arbitres disponibles à distance :
– Prof. Jens Evald, Danemark/Nouvelle-Zélande
– M. Markus Manninen, Finlande
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